BAILLE Sébastien, Agissant pour le compte de la société SPHERE INGENIERIE SARL en cours de formation FOURNIER Frédéric, Agissant pour le compte de la société SPHERE INGENIERIE SARL en cours de formation
Numéro de dépôt :
3989080
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2023
Présentation de la marque SPHERE INGENIERIE
Déposée le 11 mars 2013 par BAILLE Sébastien et FOURNIER Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SPHERE INGENIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Les déposants sont BAILLE Sébastien, Agissant pour le compte de la société SPHERE INGENIERIE SARL en cours de formation domicilié(e) 136, rue Championnet, Bâtiment G - 75018 - PARIS - France et FOURNIER Frédéric, Agissant pour le compte de la société SPHERE INGENIERIE SARL en cours de formation domicilié(e) 16 bis, rue de Pontoise - 78780 - MAURECOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien BAILLE, Agissant pour le compte de la société SPHERE INGENIERIE SARL en cours de formation domicilié(e) 136, rue Championnet, Bâtiment G - 75018 - PARIS - France.
La marque SPHERE INGENIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPHERE INGENIERIE est expirée depuis le 11 mars 2023.
BAILLE Sébastien, Agissant pour le compte de la société SPHERE INGENIERIE SARL en cours de formation - 136, rue Championnet, Bâtiment G - 75018 - PARIS - France
FOURNIER Frédéric, Agissant pour le compte de la société SPHERE INGENIERIE SARL en cours de formation - 16 bis, rue de Pontoise - 78780 - MAURECOURT - France
M. Sébastien BAILLE, Agissant pour le compte de la société SPHERE INGENIERIE SARL en cours de formation - 136, rue Championnet, Bâtiment G - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 20 juin 2013 - Retrait partiel n°603509 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20
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